1. Édition du site

– Éditeur : Chanvre d’Amelin
– Forme juridique : Entrepreneur indiduel
– SIRET : 93362775400015
– RCS : [Ville du registre]
– Adresse du siège social : LE VILLIERS, 50730 HAMELIN
– Code APE/NAF : 1041B
– Directeur de publication : Caroline Richer
– Hébergeur : [Nom de l’hébergeur, ex: OVH, Infomaniak] et son adresse

2. Propriété intellectuelle

– L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
– Tous les droits de reproduction sont réservés.
– Toute exploitation non autorisée est susceptible de poursuites.

3. Conditions générales de vente (CGV)

– Les présentes CGV s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site.
– Lien vers les CGV complètes : https://chanvredamelin.fr/cgv/
– Droit de rétractation : 14 jours à compter de la réception de la commande.
– Modalités de retour et remboursement : 

4. Protection des données personnelles (RGPD)

– Responsable du traitement : Caroline RICHER
– Finalité : Gestion des commandes, facturation, relation client.
– Base légale : Exécution d’un contrat.
– Destinataires : 
– Durée de conservation : 
– Droits d’accès, de rectification et d’opposition : Envoyer un email à chanvredamelin@gmail.com 

5. Cookies

– Utilisation de cookies pour le fonctionnement du site et l’analyse d’audience.

6. Droit applicable et juridiction

– En cas de litige, les tribunaux du ressort du siège social seront seuls compétents.
– Droit applicable : Droit français.

7. Contact

– Email : chanvredamelin@gmail.com 
– Téléphone : +33 6 60 53 01 33